Déposée le 1 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIO-RCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « La Cuisine Evolutive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIO-RCO domicilié(e) 70 avenue du Général de Gaulle - 94022 - CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 067 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque La Cuisine Evolutive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVIVIO-RCO, Société par actions simplifiée - 70 avenue du Général de Gaulle - 94022 - CRETEIL CEDEX - France - SIREN 341067692
AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657585 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23
Instruments pour l'affûtage, l'aiguisage, ciseaux, coupe-légumes, hache-légumes, hache-viande, fourchettes, cuillers, couteaux, coutellerie, couverts (fourchettes, coutellerie et cuillers), découpoirs (outils), outils à main actionnés manuellement. L'ensemble de ces produits étant destiné au secteur de la restauration collective.
Ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisine non électriques, récipients pour la cuisine, assiettes, batteries pour cuisine, batteurs non électriques, beurriers, bocaux, boites à biscuits, boites à thé, boites en verre, bols, services à café, carafes, casseroles, moules à gâteau, moules de cuisine, plats, saladiers, vaisselle. L'ensemble de ces produits étant destiné au secteur de la restauration collective.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. L'ensemble de ces produits étant destiné au secteur de la restauration collective.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. L'ensemble de ces produits étant destiné au secteur de la restauration collective.
Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, coquillages (vivants), crustacés (vivants), grains (céréales), laitues, produits de l'élevage. L'ensemble de ces produits étant destiné au secteur de la restauration collective.
Services de traiteurs, cantines, services de restauration collective, restaurants libre-service, services de restauration (repas).
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